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Marques déposées par l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules
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GRAND PRIEURE DES GAULES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PRIEURE DES GAULES
Grand Prieuré des Gaules, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4041850
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2023
GRAND PRIEURE DES GAULES de Grand Prieuré des Gaules

Présentation de la marque GRAND PRIEURE DES GAULES

Déposée le 17 octobre 2013 par l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAND PRIEURE DES GAULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules domicilié(e) 4 – 6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grand Prieuré des Gaules, M. BARDE Bruno domicilié(e) 4 – 6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - PARIS - France.

La marque GRAND PRIEURE DES GAULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PRIEURE DES GAULES est expirée depuis le 17 octobre 2023.

Grand Prieuré des Gaules a également déposé les autres marques suivantes : Grande Loge du Régime Rectifié de France , United and Rectified Grand Lodge of France , Grande Loge Réunie et Rectifiée , Grande Loge Rectifiée de France , Grande Loge Rectifiée des Gaules , Grande Loge Réunie et Rectifiée de France , Grande Loge Rectifiée Européenne. European Rectified Grand Lodge. , Directoire National des Loges Réunies et Rectifiées de France


Grand Prieuré des Gaules, Association loi 1901 - 4 – 6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - PARIS - France


Grand Prieuré des Gaules, M. BARDE Bruno - 4 – 6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.